Traiteur cuisine réunionnaise pour la Dordogne, Gironde et lot-et-Garonne

Mentions légales

La consultation du site internet traiteur-lareunion.com suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

Éditeur du site :

La Réunion lé là

Marie-Line et Pierrick GUENNEC

1 lieu-dit Lauvergnat

33790 PELLEGRUE

Tél. 06 83 82 12 55 - 06 87 87 23 19

mlineguen@orange.fr

Le site traiteur-lareunion.com est hébergé sur les serveurs de la société :

OVH

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


1 Informations :

L'éditeur du site a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

L'éditeur du site n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, L'éditeur du site ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.

La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de L'éditeur du site ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.

2 Modifications :

L'éditeur du site se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

3 Formulaire de contact ou de commandes :

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos commandes ou vos demandes.

4 Droits de propriété intellectuelle et industrielle :

Toute utilisation de tout ou partie du site internet traiteur-lareunion.com ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.

Selon les règles du droit commun, traiteur-lareunion.com pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.

L'internaute ne peut communiquer tout ou partie du site internet traiteur-lareunion.com à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée des dites données.

L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie d'un site internet traiteur-lareunion.com et les données qu'ils contiennent (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce, sous une forme quelconque toutes données disponibles ou hébergées sur le site traiteur-lareunion.com.

L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.

5 Contrefaçon :

Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielles par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de L'éditeur du site est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.